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Le traitement, la sécurité et la localisation des données personnelles.
Accord de traitement des données personnelles
L’accord encadrant le traitement des données pour votre compte.
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Annexe DPA 2 : le cadre des mesures de protection.
Localisation des données et transferts hors de l’Union européenne
Annexe DPA 3 : les lieux de traitement et les transferts.
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Les dispositions propres au service que vous utilisez.
Hébergement web et WordPress managé
Conditions particulières des offres d’hébergement web.
Hébergement revendeur
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Noms de domaine et DNS
Conditions particulières relatives aux domaines et au DNS.
Certificats SSL
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Serveurs VPS
Conditions particulières des serveurs privés virtuels.
Serveurs cloud 3-AZ
Conditions particulières des serveurs cloud au forfait.
Infrastructure IaaS
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Plateforme PaaS et bases de données managées
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E-mail professionnel
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Suite collaborative
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SMTP et API e-mail
Conditions particulières des envois transactionnels et promotionnels.
Cloud Backup
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Services professionnels
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Support et continuité
L’assistance, les niveaux de service et la réversibilité.
Conditions de support
Le périmètre de l’assistance et ses modalités.
Engagements de niveau de service
Les engagements applicables au service et au contrat souscrits.
Politique de réversibilité et de changement de fournisseur
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